Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTILAND LE PAYS DE L'OUTILLAGE
Monsieur Gérard ANDRIN

Numéro de dépôt :
92447675
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque OUTILAND LE PAYS DE L'OUTILLAGE

Déposée le 22 décembre 1992 par monsieur Gérard ANDRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUTILAND LE PAYS DE L'OUTILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est monsieur Gérard ANDRIN domicilié(e) 21 rue de Wittenheim à, 68270 RUELISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société WA Monsieur Gérard ANDRIN - France.

La marque OUTILAND LE PAYS DE L'OUTILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTILAND LE PAYS DE L'OUTILLAGE est expirée depuis le 22 décembre 2002.

Gérard ANDRIN a également déposé les autres marques suivantes : OUTILAND


Monsieur Gérard ANDRIN - 21 rue de Wittenheim à, 68270 RUELISHEIM - France


Société WA Monsieur Gérard ANDRIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Tôles, moulures et profilés métalliques, tuyaux métalliques, feuilles d'aluminium, anneaux métalliques, fils d'antennes, crochets d'ardoises, cassettes métalliques à argent, armatures métalliques pour la construction, colliers d'attaches métalliques pour tuyaux, pattes d'attaches de câbles ou de tubes métalliques, coffres (bahuts) métalliques, cabines de bains métalliques, manches à balais métalliques, balises non lumineuses métalliques, tendeurs de bandes métalliques, fil de fer, cerceaux pour barils métalliques, barreaux de grilles métalliques, bassins métalliques, chaînes pour bestiaux, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, boîtes à outils en métal, boîtes aux lettres métalliques, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, bustes en bronze, câbles métalliques non électriques, serre-câbles métalliques, cadenas, caisses en métal plaques métalliques de calage, capuchons métalliques de cheminées, carreaux et carrelages métalliques, chaînes métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, chevilles métalliques, lettres et chiffres en métaux communs (à l'exception des caractères d'imprimerie), clefs, clenches, cloches, clochettes, cloisons et clôtures métalliques, clous, coffres métalliques, coffres-forts, colonnes d'affichage métalliques, conduites d'eau métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation, de climatisation et de chauffage central, panneaux de porte métalliques, stores d'extérieur métalliques, corbeilles métalliques, moulures de corniches métalliques, corniches et cornières métalliques, coudes de tuyaux métalliques, manches métalliques de couteaux, couvertures de toits métalliques, crémaillères, crémones, 21 crochets métalliques, cuves et dalles métalliques, décrottoirs, marches d'escaliers métalliques, échaufaudages et échelles métalliques, écrous métalliques, enclumes, enseignes en métal, équerres métalliques, escaliers métalliques, étaux et établis métalliques, étais et étançons métalliques, portes et fenêtres métalliques, fils métalliques, plaques et stèles funéraires métalliques, dalles et monuments funéraires métalliques, garde-manger métalliques; garnitures métalliques de cercueils, de fenêtres, de portes, de lits, de meubles; girouettes, gouttières métalliques, glissières de sécurité, grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques,laiton brut ou mi-ouvré, lambris métalliques, lattes métalliques, linteaux métalliques, roulettes métalliques de lits, manches métalliques d'outils, marquises métalliques, marteaux de portes, revêtements métalliques de murs; baignoires, mangeoires et nichoirs métalliques d'oiseaux, palissades métalliques, palplanches métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation métalliques (ni lumineux, ni-mécaniques), panneaux métalliques, patères (crochets) métalliques pour vêtements, pênes de serrures, plafonds et planchers métalliques, plaques commémoratives métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, portails métalliques, ferme-portes et sonnettes (non électriques) métalliques, crochets de portemanteaux métalliques; armatures, arrêts, cadres, châssis, ferrures, galets, garnitures, verrous de portes et fenêtres métalliques; rails, récipients métalliques, ressorts métalliques, rivets métalliques, rondelles métalliques, fils à souder en métal, statues et statuettes en métaux communs, tirelires métalliques, cornières pour toitures métalliques, toitures métalliques, tourniquets (portillons tournants) métalliques, vis métalliques, volets métalliques, plinthes métalliques,rosaces métalliques, volutes métalliques, seuils de portes et nez de marches métalliques, tiges et tubes filetés, grilles et soupiraux métalliques, poulies métalliques autres que pour les machines.Outils et instruments à mains actionnés mécaniquement, machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; et en particulier instruments, outils et appareils mus électriquement, pneumatiquement ou hydrauliquement, machine d'affûtage, crics, marteaux électriques, pompes, presses, pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose d'écrous ou d'agrafes, perceuses, riveteuses, scie rotative, scie sauteuse, vérins.Outils et instruments à mains actionnés manuellement, en particulier clefs (outils), arrache-clous, pieds de biche, biseaux, burins, canifs, scies, chasse-pointes, cisailles, ciseaux, cognées; couteaux, fourchettes et cuillers (couverts) ; découpoirs, déplantoirs, élagueurs, équierres (outils), étaux, évidoirs, fauchettes, faucilles, faux, forêts, fourches, fraises (outils), grattoirs (outils), haches,houes (outils), serre-joints, lames (outils), machettes, maillets, mandrins (outils), marteaux (outils), masses, pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastic, mèches, mollettes (outils), fers à moulurer, appareils pour détruire les parasites des plantes, pelles (outils), pinces, pioches, pistolets (outils), poinçons, pointeaux, rabots, sarcloirs, limes, sécateurs, serpes, serpettes, spatules, tenailles tournivis, trépans (outils), truelles, vérins à mains, vilebrequins, vrilles.Extincteurs; appareils de contrôle et d'étalonnage d'outils, clés et tournevis dynamométrique, mécanique, électro-mécanique, électronique, compas à pointes, cordeau traceur, decelographe, enrouleur de câbles électriques, jauge d'épaisseur, lunettes de protection, appareil de mesure métrique, niveaux à bulle, pieds à coulisse, micromètres, pistolet et fer électrique à souder, poste de soudage, trusquin, baudrier de sécurité, brassard de sécurité, casques de chantier, chasubles de sécurité, gants de protection, thermomètres, baromètres, aimants, boutons de sonnerie, ferme-portes électriques, fers à souder électriques, judas optiques pour portes, paratonnerres, parafoudres, pieds à coulisse, fil à plomb, serrures électriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour relitures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; et en particulier compas et pointes à tracer, pinceaux, spatules et ciseaux de sculpteur.Baguettes en bois pour le lambrissage, baignoires, mangeoires et nichoirs d'oiseaux non métalliques, cabines de bains non métalliques, balises non lumineuses non métalliques, balustres, bassins non métalliques, portes battantes non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes; bois d'uvre, de construction, de placage, de sciage, façonné, mi-ouvré; boiseries, boîtes aux lettres non métalliques, bustes en pierre, en béton ou en marbre; carreaux et carrelages non métalliques pour la construction; cadres, châssis de portes,de fenêtres et de serres non métalliques; cheminées non métalliques, contreplaqués, moulures de corniches non métalliques, corniches et cornières non métalliques, moulures et profilés non métalliques, couvertures de toits non métalliques, dalles non métalliques, marches d'excaliers non métalliques, échafaudages non métalliques, escaliers non métalliques, étais et étançons non métalliques, portes et fenêtres non métalliques, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, dalles funéraires non métalliques, monuments, stèles et plaques funéraires non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, glissières de sécurité non métalliques, gouttières non métalliques, huisseries non métalliques, verre isolant (construction), jalousies non métalliques, lambris non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, liège aggloméré, linteaux non métalliques, marquises non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, revêtements de murs (constructions) non métalliques, palissades et palplanches non métalliques, revêtements de parois (constructions) non métalliques, parquets, pierres funéraires, pierres tombales, plafonds et planchers non métalliques, plaques commémoratives non métalliques, portails non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poutres et poutrelles non métalliques, stores d'extérieur non métalliques, chevrons et cornières pour toitures non métalliques, toitures non métalliques, treillages non métalliques, treillis non métalliques, tuiles non métalliques, tuyaux non métalliques, vasistas non métalliques, vitraux, volets non métalliques.Tableaux d'affichage, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires, armoires à pharmacie, pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques, baguettes d'encadrement, bahuts et coffres non métalliques, manches à balai non métalliques, bancs, cerceaux pour barils non métalliques, barriques non métalliques, parcs pour bébés, étagères de bibliothèque, rayons de bibliothèque, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pans de boiserie pour meubles, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, boulons non métalliques, montures de brosses, buffets, meubles de bureau, bureaux; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; serre-câbles non métalliques, cadres (encadrement),moulutres et profilés pour cadres, caisses non métalliques, canapés, carthothèque, casiers, chaises, porte-chapeaux, chariots, (mobilier), charnières non métalliques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, rayons pour classeurs (meubles), tableaux accroche-clefs, coffrets (meubles), commodes, comptoirs, tables, corbeilles non métalliques, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, écrous non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, tringles de tapis d'escalier, établis, étaux-établis non métalliques, étagères, fauteuils, manches de faux non métalliques; garnitures non métalliques de portes, de fenêtres de lits ou de meubles; fichiers (meubles); statuettes et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; piédestaux pour pots à fleurs, porte)pots à fleurs, râteliers à fourrage ou à fusils, galets opur rideaux, garde-manger non métalliques, glaces (miroirs), housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, pinces à linge, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lits,lits, manches d'outils non métalliques, matelas, finitions en matières plastiques pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, meubles métalliques, niches et nids pour animaux d'intérieur, nichoirs, numéros de maison non métalliques non lumineux, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), patères de rideaux, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, perches non métalliques, piquets de tente non métalliques, plateaux de table, porte-chapeaux, portemanteaux, porte-revues, pupitres, rails pour rideaux, rayonnages, tringles de rideaux, rivets non métalliques, serrures non métalliques autres qu'électriques, sièges, sofas, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, tréteaux (mobilier), vitrines (meubles), vis non métalliques.Ustensiles de cuisine, de cuisson et de ménage non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, abreuvoirs, bacs de propreté pour animaux, cages pour animaux de compagnie, arrosoirs, pommes d'arrosoirs, assiettes non en métaux précieux, auges, bagues pour oiseaux, anneaux pour volailles, baignoires pour oiseaux, balais, boutons (poignées) en porcelaine; bustes et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; cages à oiseaux, casseroles, corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux), enseignes en porcelaine ou en verre, étendoirs à linge, gobelets non en métaux précieux, grils (ustensiles de cuisine), supports de grils, mangeoires pour animaux, marmites, moules (ustensiles de cuisine), supports pour plantes (arrangements floraux), plats non en métaux précieux, poêles à frire, poêlons, cache-pots non en papier, poteries, pots, pots à fleurs, poubelles, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans le domaine de l'outillage.Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel dans le domaine de l'outillage.Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences dans le domaine de l'outillage; Architecture et décoration intérieures; établissement et étude de plans (constructions)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.